Article 1 : Règles de bases 1. L’accès à la piste est strictement réservé aux membres de l’association « La bosse Courcelloise ».
2. L’association, les membres fondateurs, et le propriétaire des lieux déclinent toute responsabilité en cas d’incident et ne pourront pas être tenus pour responsable.
3. Tout comportement jugé dangereux ou même contraire à l’étique de l’association pour lui même ou qui que ce soit pourra se voir exclu du site et même perdre sa cotisation si nécessaire.
4. Chaque foyer inscrit doit avoir signé la feuille du règlement intérieur et s’engage à le respecter et/ou à le faire respecter.
5. Il est interdit de fréquenter le terrain en dehors des jours et horaires des activités.
6. Toute consigne supplémentaire sur le panneau d’affichage prendra effet immédiatement et devra être appliquée.
7. L’accès à la piste n’est pas autorisé (sauf indication contraire) aux personnes n’utilisant pas de machine.
8. Il est interdit de circuler dans le sens inverse du circuit (panneau affichage ou affichage sur la piste).
Article 2 : Règles de respect 1. Le respect du voisinage (bruit, politesse, détritus…) doit tous nous concerner sans quoi l’accès du terrain et la pratique des activités sera impossible.
2. Le site d’activité du « gué de l’aumône » est prêté à l’association et doit rester propre, toute personne se doit de ramener ses déchets.
(Il en est de même pour les entourages).
3. Les visiteurs doivent comme les membres respecter les règles d’hygiène et de respect.
4. Il est interdit de jeter des détritus.
5. Il est interdit de jeter les mégots de cigarette au sol.
Article 3 : La sécurité 1. Toute personne mineure doit impérativement être encadrée par une personne majeure responsable du comportement, de l’application du règlement intérieur.
2. Il est interdit d’accéder à la piste sous l’emprise de toute substance pouvant modifier le comportement ou les réactions.
3. Il est interdit de jeter tout combustible, ou de réaliser un feu sur le site.
Article 4 : Membres fondateurs, membres actifs, foyer et visiteurs 1. La cotisation annuelle est de quarante euros (ou sept euros l'après midi) par moto et donne droit d'accès à la piste pour les engins motorisés (hors activité spéciale) gérés par « La Bosse Courcelloise » pour le membre actif, son conjoint et leurs enfants.
2. Les visiteurs sont tolérés mais ne doivent pas accéder à la piste
3. Tout membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle en cours de validité n’est plus autorisé sur piste. Il redevient simple visiteur.
4. La piste est autorisée à partir de 7 ans pour les membres de l’association et sans limite d’âge.
Article 5 : Sports motorisés 1. Les machines
Seules les machines à moteur horizontaux sont acceptées.
La taille des roues ne doit pas excéder 14" à l'avant et 12" à l'arrière.
Les moteurs ne doivent être démarrés que sur le terrain et les motos non homologuées sur route ne doivent pas rouler autre part que sur la piste.
Toute machine jugée inadaptée, dangereuse pour le pilote ou les autres voir même trop bruyante se verra interdire l’entrée de piste par l’un des membres fondateurs le temps d’une action corrective.
Les machines doivent avoir un dispositif antiparasite en bon état de fonctionnement.
Le bruit de ne doit pas excéder 96 DB (norme en vigueur).
Chaque utilisateur doit vérifier le bon état de sa machine et des organes de sécurité avant d’accéder à la piste.
Pour les machines homologuées il est obligatoire de fournir une copie de l’attestation de l’assurance en cours de validité. Toute modification de celle-ci doit être transmise.
2. La sécurité
Tout utilisateur de machine doit porter un casque (norme CE) (type cross ou intégral), une paire de gant type cross, un sweat ou un tee-shirt de motocross couvrant les bras, un pantalon type jean ou pantalon de motocross et des chaussures couvrant les chevilles.
Le port d’un pare-pierre, de lunettes (masque) de cross et de bottes cross est vivement conseillé.